Comment résoudre un conflit avec constructeur immobilier ?

Comment résoudre un conflit avec constructeur immobilier ?

20 avril 2022 0 Par Swann

Dans la vie quotidienne et dans tous les domaines, les conflits sont parfois inévitables. Entre famille, entre amis, entre collègues et proches, il se peut qu’il y ait des malentendus. Il se peut également que des conflits surgissent entre le propriétaire et le constructeur d’immobilier. Il y a plusieurs sortes de litiges qui devraient être réglées rapidement. Les instances professionnelles ont mis en place des commissions de médiation pour régler les conflits entre les clients et leurs constructeurs.

Les sources des litiges entre un constructeur immobilier et son client

Au cours de la construction, il arrive quelques fois que le client constate quelques imperfections que l’on appelle des malfaçons. Ces défauts de construction constituent l’une des raisons, les plus fréquentes, qui est à l’origine d’un conflit entre un constructeur et son client.

Les fondations peuvent également causer le conflit entre les deux parties. Elles constituent la base de votre maison et au moindre écart, de nombreuses fissures peuvent apparaître. Il est possible qu’après quelques temps, vous remarquerez des problèmes qui rendent votre maison inhabitable. Cela pourrait créer un conflit.

Les litiges peuvent être également causés par des retards de livraison ou des travaux qui ne sont pas conformes aux plans. Ces détails doivent être exécutés conformément à ce qui a été consigné dans le contrat signé entre les deux parties, avant l’acte de construction. Les deux parties sont liées par tour ce qui y a été convenu et si l’un des deux ne le respecte pas, il sera sanctionné.

La résolution du conflit

  • Résolution du litige à l’amiable

Quelle que soit la situation à laquelle vous faites face, il faut d’abord contacter votre constructeur immobilier et parler avec lui, en faisant quelques bilans. La communication est très importante pour savoir ce qui se passe réellement. Vous lui donneriez ainsi une bonne occasion pour se justifier, sans passer par un avocat ou un juge.

Dans tous les cas, vous avez le droit de vérifier votre immeuble et d’y exercer une surveillance pour que tout se passe bien. Dès que vous constatez des défauts, vous devez les réclamer sans perdre une seconde. En cas de doute, vous avez le droit de diminuer le salaire de votre constructeur. Et quand vous ne constatez aucune malfaçon ou autre, il est important que vous le mentionniez dans le procès-verbal, à la réception des travaux. Votre signature mettra en valeur le travail du constructeur.

  • Résolution du litige avec intervention

Lorsque vous ne voulez pas affronter le litige tout seul, ou si vous avez peur, il est tout à fait possible d’avoir de l’aide. Il existe des associations de consommateurs qui se mobilisent pour leurs adhérents. Elles peuvent fournir des modèles de courrier que leurs adhérents peuvent utiliser auprès du constructeur.

D’autre part, vous pouvez faire appel à un avocat de votre choix et il peut s’adresser directement au constructeur à votre place. Vous pouvez faire confiance à votre avocat vu que celui-ci a une assurance professionnelle. Il saura vous conseiller sur ce que vous devez faire. En plus, il saisira toutes les subtilités des contrats de construction individuelle et pourra aussi répondre sans faille aux problématiques rencontrées.

Les litiges entre client et constructeur immobilier peuvent apparaître pendant, ou après, la construction de l’immeuble. Les plus fréquents concernent les malfaçons, les défauts de fondations et la non-conformité des travaux par rapport au plan. Vous pouvez toujours régler vos litiges par une simple communication entre vous et votre constructeur. Mais quand vous ne voulez pas l’affronter seul, il est possible de se faire assister par une association ou un avocat de votre choix.